Etats et entreprises peinent à organiser la lutte contre le spam

Les messages publicitaires non sollicités pourraient représenter les trois quarts du trafic mondial de courriels en 2004.

"Rendez les femmes heureuses", annonce, en anglais, l’un d’eux. "Viagra à très bas prix", promet un autre. "Importante proposition commerciale", proclame un troisième. Les publipostages électroniques non sollicités ou spams, selon la terminologie la plus courante, sont devenus le principal fléau de l’Internet. Selon un rapport publié fin 2003 par la Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement (Cnuced), environ la moitié des courriels en circulation sur le Réseau comptent au nombre de ces publicités intempestives."La lutte contre le spam est devenue une question qui nous concerne tous, et c’est l’un des problèmes les plus importants auxquels Internet est confronté aujourd’hui", déclarait ainsi, au cours d’une conférence de presse tenue mi-juillet 2003, le commissaire européen en charge de la société de l’information, Erkki Liikanen.

Anglophones dans leur majorité, ces publicités intempestives vantent généralement les mérites de pilules miracles, proposent certains médicaments à bas prix, font la promotion de sites Internet payants à caractère pornographique ou formulent encore la promesse de gagner rapidement de considérables sommes d’argent. Plus récemment, un grand nombre de ces "pourriels" - terminologie entrée dans la dernière mouture du Petit Robert - vantent les mérites de logiciels spécialisés dans... le filtrage et l’éradication des spams.

La lutte contre cette pollution électronique est très difficile. Pour l’heure, les moyens techniques de contrer ce fléau sont très limités. "Au niveau des serveurs d’entreprise, les responsables informatiques déploient généralement des solutions de filtrage qui indexent des listes noires d’expéditeurs, explique le directeur des systèmes d’information d’un grand compte français. Mais ces filtres ne réussissent en général à intercepter qu’une infime partie du spam entrant."

Les fournisseurs d’accès, eux, s’ils peuvent identifier les envois en masse de courriels, l’un des signes distinctifs indiquant qu’un message relève du spam, ne peuvent à coup sûr faire la distinction entre ces derniers et le courrier électronique relevant de la correspondance de leurs clients.

En dernier recours, les utilisateurs peuvent cependant lutter localement, depuis leur machine, contre ce mal. De nombreux logiciels de filtrage du spam sont disponibles et s’intègrent à la plupart des programmes de messageries disponibles. Ces systèmes comprennent généralement des modules d’apprentissage et sont capables, au terme de quelques jours, de reconnaître - avec plus ou moins de réussite - les caractéristiques des messages non sollicités (récurrence de certains mots, nombre de destinataires, etc.). La dernière version du logiciel de messagerie de Microsoft, Outlook 2003, comprend ainsi en série un filtre semblable, de même que les dernières versions de son concurrent phare, le logiciel libre Mozilla - qui présente l’avantage d’être gratuit.

Les entreprises et les particuliers sont donc bien démunis face à ces assauts. Et ce n’est pas la législation actuelle qui leur permet de se protéger efficacement. Ainsi, la promulgation aux Etats-Unis, le 1er janvier, du Can-spam Act n’a, pour l’heure, rien changé à la situation. Sans interdire totalement ces messages publicitaires indésirables, la nouvelle loi fédérale américaine autorise les utilisateurs à réclamer leur retrait des listes de diffusion. Elle punit en outre de lourdes amendes, voire de peines d’emprisonnement, ceux qui envoient des messages mensongers ou à caractère pornographique sans consentement préalable des destinataires.

75% du traffic de courriels

Le Can-spam Act, précise un fournisseur d’accès, demeure cependant "beaucoup moins sévère que certaines lois en vigueur dans plusieurs Etats, dont la Californie". En effet, malgré l’entrée en vigueur de cette nouvelle réglementation, une étude récemment publiée par l’éditeur de logiciels Postini prévoit que la proportion de spams pourrait aller croissant au cours de l’année 2004, jusqu’à atteindre, aux Etats-Unis, "environ 75 %" du trafic de courriels.

En France, le projet de loi sur l’économie numérique (LEN), adopté jeudi 8 janvier en deuxième lecture à l’Assemblée, comporte un volet sur les publipostages électroniques. Cependant, celui-ci ne réglemente que la collecte des adresses de courriels. L’inscription d’une adresse à un fichier commercial ne sera, selon la nouvelle loi, possible qu’avec le consentement explicite du destinataire. Selon les fournisseurs d’accès à Internet, une telle disposition, qui transpose la directive européenne sur les communications électroniques, adoptée en juillet 2002, est trop timide.

"Le projet de loi actuel encadre plus les propositions commerciales classiques, émanant d’acteurs bien identifiés, que le spam lui-même qui relève d’une collecte frauduleuse des adresses de courriel, explique Stéphane Marcovitch, délégué général de l’Association des fournisseurs d’accès (AFA), qui regroupe les principaux acteurs du secteur. Nous aurions voulu une loi nous permettant de poursuivre les -spammeurs" au pénal, mais le texte actuel ne nous autorise qu’à nous associer à des poursuites déjà engagées..." Or, ajoute M. Marcovitch, "les particuliers ne portent plainte que très rarement contre les -spammeurs"". Lionel Thoumyre, juriste au Forum des droits sur l’Internet, association chargée par les pouvoirs publics de réfléchir aux évolutions du droit à l’aune des nouvelles technologies, confirme que le texte n’a pas pour ambition la lutte contre le "spam sauvage".

Ce dernier, qui représente la majeure partie des courriels non sollicités, "tombe sous le coup de la loi de 1978 sur l’informatique et les libertés", précise M. Thoumyre. Bien que très antérieure à l’existence de l’Internet, celle-ci permet à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) de saisir la justice lorsqu’une entreprise ou un particulier est soupçonné de constituer et d’exploiter des fichiers de données personnelles, comme la compilation d’adresses de courriel à des fins d’envois en masse de messages publicitaires.

La constitution sauvage puis le commerce de fichiers d’adresses de courriels sont illégaux. Les contrevenants qui en font commerce utilisent généralement des logiciels qui parcourent le Net et aspirent toutes les adresses de courriel identifiées. Les éditeurs de ce type de logiciels sont en général étroitement surveillés et font, parfois, l’objet de poursuites. Celles-ci sont cependant difficiles à mener dès lors que les contrevenants se trouvent hors de France. Ce qui est souvent le cas : selon M. Marcovitch, "80 % des spams proviennent de pays situés hors d’Europe".


Quelle terminologie ?

Le mot spam vient, dit-on, d’un sketch du Monty Python’s Flying Circus dans lequel John Cleese et ses acolytes répétaient ad nauseam le nom d’une marque de viande en conserve : "Spam". La langue française, elle, hésite entre cette terminologie et deux néologismes issus du monde francophone. Le premier, "pourriel", contraction de "poubelle" et de "courriel", est très en vogue au Québec. A titre de consécration, il vient d’être ajouté à la dernière mouture du Petit Robert. Le "pourriel" ne doit cependant pas être confondu avec le "polluriel", terme également d’invention canadienne désignant un genre particulièrement provocateur de "pourriel". Dans leurs publications, les administrations françaises hésitent généralement entre la reprise du mot anglo-saxon et "pollupostage" (contraction de "pollution" et "publipostage"). Sur le site Internet de l’Assemblée nationale le premier est aussi décliné sous forme de participe présent ("spamming"). Il n’est cependant utilisé qu’entre guillemets.

Mise à jour de cette page : mercredi 14 janvier 2004
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